Mentions légales
Mentions Légales - Cartouchify
1. Identification du Propriétaire du Site :
Raison sociale : CMCWEB - Cartouchify
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Adresse du siège social : 250, Impasse Charles de Gaulle 84420 Piolenc
Numéro de téléphone : 07 71 11 67 14
Adresse e-mail : contact@cartouchify.com
Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : 830 937 314
Numéro de TVA intracommunautaire : FR30830937314
2. Directeur de la Publication :
Nom du directeur de la publication : Felice LOSI
Adresse e-mail du directeur de la publication : cartouchify@gmail.com
3. Hébergement du Site :
Nom de l'hébergeur : Shopify
Tous les éléments du site Cartouchify, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Cartouchify ou de tiers ayant autorisé Cartouchify à les utiliser.
5. Données Personnelles :
Cartouchify s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs. Pour plus d'informations sur la collecte, le traitement et l'utilisation des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Liens Hypertextes :
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7. Responsabilité :
Cartouchify décline toute responsabilité quant à l'utilisation du site Cartouchify et des informations qui y sont contenues. Les utilisateurs du site sont invités à faire preuve de discernement dans l'utilisation des informations fournies.
8. Modification des Mentions Légales :
Cartouchify se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les utilisateurs du site sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
9. Loi Applicable et Juridiction :
Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Cartouchify.